Parcelle OC 164 à Nice
22 642 m² au plan cadastral. Identifiant 06088000OC0164. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UDh, UBb7 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBb7)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 04Normes de stationnement Corridor transports en commun (TC)STC
- 04Périmètre véloVELO
- 07Espace Vert IdentifiéEVI
- 15Limite d'implantation des constructionsLIC
- 15Marge de recul en bordure de voieMRBV
- 17Périmètre de mixité socialePMS
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoPérimètre archéologie préventive
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZones du Plan d'Exposition au Bruit (PEB) de l'aérodrome Nice Côte d'Azur
- infoPérimètre de l'Opération d'Intérêt National " Eco Vallée " (décret du 7 mars 2008)
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 août 2022Autorisé - 60 BD PAUL MONTEL
- DPDéclaration préalable autorisé le 9 mai 2013, 1 logementAutorisé - 62 AV PAUL MONTEL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.