Parcelle OD 30 à Nice
170 m² au plan cadastral. Identifiant 06088000OD0030. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UPn
zones de projets Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPn)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20130625, PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20110418, PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20201202, PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20140115, PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20240216
Prescriptions du plan
- 02Zone de protection des nappes alluvialesNAP
- 04Normes de stationnement Corridor transports en commun (TC)STC
- 04Périmètre véloVELO
- 05Emplacement réservé pour mixité socialeMS51
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoPérimètre de l'Opération d'Intérêt National " Eco Vallée " (décret du 7 mars 2008)
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoZones du Plan d'Exposition au Bruit (PEB) de l'aérodrome Nice Côte d'Azur
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 9 juillet 2022Travaux achevés - 27 BD PAUL MONTEL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.