Parcelle OM 359 à Nice
376 m² au plan cadastral. Identifiant 06088000OM0359. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UFc1
zones pavillonnaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UF (secteur UFc1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRSISM_NICE_20190128
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé voirie et équipement publicV037
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoPérimètre de l'Opération d'Intérêt National " Eco Vallée " (décret du 7 mars 2008)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 janvier 2015, 103 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 197 CHEM DU CAL DE SPAGNOL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.