Parcelle OM 385 à Nice
10 734 m² au plan cadastral. Identifiant 06088000OM0385. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nb, UFc1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UF (secteur UFc1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_NICE_20170207, PPRIF_NICE_20210202
Prescriptions du plan
- 01Espaces Boisés ClassésEBC
- 02Affouillement de plus de 3 m de hauteur interdit sur une profondeur de 20 m en bordure de voieAFF
- 05Emplacement réservé voirie et équipement publicV037
- 07Dégagement de vueDEGVUE
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- 25Cours d'eau (fleuves, rivières, vallons)C - EAU
- 25Enjeu écologique très fort - CorridorsZone 1
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoPérimètre de l'Opération d'Intérêt National " Eco Vallée " (décret du 7 mars 2008)
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoRisques majeurs liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 12 juillet 2024, 68 m² créés, 2 logementsAutorisé - 125 CAL DE SPAGNOL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.