Parcelle OR 6 à Nice
12 502 m² au plan cadastral. Identifiant 06088000OR0006. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUd, Njp rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Njp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Zone de protection des nappes alluvialesNAP
- 04Normes de stationnement Corridor transports en commun (TC) secteur intermédiaireSTC
- 04Périmètre véloVELO
- 05Emplacement réservé voirie et équipement publicV032
- 15Limite d'implantation des constructionsLIC
- 15Marge de recul en bordure de voieMRBV
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- 99Périmètre soumis à spécificité règlementaire indiquée au règlementSR17
- infoZone d'Aménagement Différé
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoPérimètre de l'Opération d'Intérêt National " Eco Vallée " (décret du 7 mars 2008)
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 avril 2019, 236 m² créésAutorisé - 233 BD DU MERCANTOUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.