Parcelle CB 836 à Nîmes
30 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000CB0836. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDp
La zone UD, Sous-secteur UDp correspondant aux anciens secteurs de garrigues habitées et bénéficiant de l'ensemble des équipements publics et réseaux divers Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte antiquePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PPRi : EMPRISE ZONAGE RéglementairePPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire F-UPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire M-UPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire TF-UPPRi
- infoRèglement local de publicité
- infoDroit de préemption Urbain Simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 octobre 2024, 131 m² créésAutorisé - 89 ROUTE D ALES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.