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Edifiable

Parcelle DO 815 Nîmes

Aux alentours du 8 Rue Enclos Rey 30000 Nîmes. Adresse la plus proche du centre de la parcelle, pas une adresse qu'elle porte.

Parcelle
DO 815
Contenance
294 m²
Zone
IIIUBb
La zone III UB, Secteur III UBb, la zone d'intérêt architectural et pa...

Identifiant 30189000DO0815Plan cadastral et photo aérienne

Plan de zonage, 520 m de côtéIIIUB : La zone III UB entoure et prolonge le P.S.M.V. elle est composée principalement de quartiers correspondants à l'inclusion dans la ville d'anciennes extensionsSPR : Sites Patrimoniaux RemarquablesIIIUBb : La zone III UB, Secteur III UBb, la zone d'intérêt architectural et patrimonial autour du centre ancienIIIUBa : La zone III UB, Secteur III UBa, la zone de faubourgs patrimoniauxUC : La zone UC est une zone de constructions denses, essentiellement composée d'habitat individuel et de petits collectifs et caractérisée par une naturalité importante de par l'instauration d'une forte proportion d'espaces verts privatifs
  • IIIUBb, sur la parcelle
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Ce qui pèse sur cette parcelle

11 thèmes lus : 9 concernent cette parcelle, 1 n'ont rien donné, 1 n'ont pas pu être lus.

Ce que cet extrait ne couvre pas
  • le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
  • les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
  • les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
  • le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
  • l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune

Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.

La parcelle est en zone IIIUBb

La zone III UB, Secteur III UBb, la zone d'intérêt architectural et patrimonial autour du centre ancien (future extension du Site Patrimonial Remarquable)

Le plan de la parcelle, coté

10 côtés mesurés sur le plan cadastral : 6 sur voie, 4 en limite séparative, 0 indéterminé.

Plan coté de la parcelle DO 8153,31 m12,13 m212,17 m317,00 m415,90 m52,65 m61,90 m73,41 m81,20 m98,66 m1046,6346,7146,7146,7146,4646,5446,7346,7246,7246,665 mN

à l'intérieur des reculsbâti existantlimite sur voielimite séparativeindéterminée

Contour et cotes : plan cadastral, projeté en Lambert-93. Bâtiments : BD TOPO de l'IGN, le voisinage en gris. Altitudes : RGE ALTI, au sommet, en mètres NGF. Zone claire : ce qui reste à l'intérieur des reculs, échantillonné au pas de 0,25 m. Au moins un côté n'a pas de recul chiffré dans le règlement : la zone claire va jusqu'à ce côté-là, donc elle est plus grande que la réalité.

Les 10 côtés de la parcelle
CôtéLongueurDonne surDistance à l'axe
13,31 msur voie5,4 m
22,13 mséparative8,4 m
312,17 mséparative16,2 m
417,00 msur voie5,3 m
515,90 mséparative55,5 m
62,65 mséparative56,1 m
71,90 msur voie5,1 m
83,41 msur voie4,4 m
91,20 msur voie3,9 m
108,66 msur voie3,3 m
Périmètre
68,4 m
Surface du contour
297 m²
Écart avec la contenance
+3 m²
Bâti sur la parcelle
281 m²
Dénivelé
0,27 m
À l'intérieur des reculs
297 m²

Distance du bâti à la limite la plus proche : 0,01 m, 0,01 m, 0,03 m, 0,16 m, entre l'emprise de la BD TOPO et le trait du cadastre.

Les reculs n'ont pas pu être lus.Le règlement de cette parcelle n'a pas été rapproché du plan : ni la zone ni ses reculs ne sont connus ici, et le plan ne dessine donc aucun retrait. Ça ne veut pas dire que le règlement n'en impose pas.

Ce que ce plan n'est pas

Ce n'est pas un bornage. Le plan cadastral est un document fiscal, pas un levé de géomètre : ses limites sont dessinées, pas arpentées. Sur cette parcelle, sa géométrie et sa contenance diffèrent de 3 m². Seul un géomètre-expert fixe une limite.

La nature des limites est une mesure, pas un fait juridique. Elle vient du croisement de trois sources publiques ; la distance à l'axe est dans le tableau pour que vous puissiez la contredire en regardant votre terrain.

La zone claire n'est pas un droit à construire. Hauteur, emprise maximale, pleine terre, stationnement, servitudes et avis de l'architecte des bâtiments de France s'appliquent en plus.

Contraintes sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

Prescriptions du plan

  • 02PPRi : EMPRISE ZONAGE RéglementairePPRi
  • 02PPRi : ZONAGE Réglementaire M-UCHPPRi
  • 02PPRi : ZONAGE Réglementaire R-UCHPPRi
  • infoDroit de préemption Urbain Simple
  • infoRèglement local de publicité

Les plans de prévention des risques à Nîmes

Plans de la commune entière : la zone de cette parcelle se lit sur le plan annexé au document d'urbanisme. Le détail de Nîmes.

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Nîmes

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.