Parcelle EC 12 à Nîmes
1 878 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000EC0012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC, VUB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte antiquePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 15Zone non aedificandiZNA
- 15Zone non aedificandi - Av Kennedy - 25m de l'axeZNA
- infoRèglement local de publicité
- infoDroit de préemption Urbain Simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 septembre 2021, 2 482 m² créés, 43 logementsAutorisé - 741 CHEMI DE PISSEVIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.