Parcelle EH 924 à Nîmes
1 113 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000EH0924. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
IIIUB, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte antiqueMonument historique
Prescriptions du plan
- 15Zone non aedificandiZNA
- 15Zone non aedificandi - Av Kennedy - 25m de l'axeZNA
- infoRèglement local de publicité
- infoDroit de préemption Urbain Simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 3 août 2023, 284 m² créésAutorisé - 160 AVENUE KENNEDY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.