Parcelle EN 416 à Nîmes
49 207 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000EN0416. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
IIIUE, UCa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PPRi : EMPRISE ZONAGE RéglementairePPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire F-UPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire F-UTCSPPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire M-UPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire M-UTCSPPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire R-UPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire R-UTCSPPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire TF-UPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire TF-UTCSPPPRi
- 05Emplacement réservé A4040A
- 15Zone non aedificandiZNA
- 15Zone non aedificandi - RN106 - 35m de l'axeZNA
- infoDroit de préemption Urbain Simple
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 décembre 2024, 9 488 m² créésChantier ouvert - 8 RUE JULES RAIMU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.