Parcelle KT 320 à Nîmes
8 588 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000KT0320. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
IIIUE, UCa, IIUE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PPRi : EMPRISE ZONAGE RéglementairePPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire F-UTCSPPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire M-UTCSPPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire R-UTCSPPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire TF-UTCSPPPRi
- 05Emplacement réservé A4040A
- 15Zone non aedificandiZNA
- 15Zone non aedificandi - RN106 - 35m de l'axeZNA
- infoRèglement local de publicité
- infoDroit de préemption Urbain Simple
- infoDroit de préemption Commercial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 décembre 2021, 830 m² créésAnnulé - 185 AVENU DES FRANCAIS LIBRES
- PCPermis de construire autorisé le 16 juillet 2019Autorisé - RUE DU PROFESSEUR DEBRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.