PLUi de Nogent-sur-Marne
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 14/10/2025
- 10 zones
- 124 articles
- INSEE 94052
Quelle zone pour votre terrain ?
Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.
- Document
- 200057941_PLUi_20251014, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 14/10/2025
- Lecture
- 1842 pages, 10 zones, 124 articles découpés
Le plan de zonage, 23 planches
- Planche 0 352 ko
- Planche 1 31 Mo
- Planche 10 19 Mo
- Planche 11 87 Mo
- Planche 12 5,3 Mo
- Planche 13 55 Mo
- Planche 14 37 Mo
- Planche 15 42 Mo
- Planche 16 35 Mo
- Planche 17 42 Mo
- Planche 18 29 Mo
- Planche 19 61 Mo
- Planche 2 27 Mo
- Planche 20 28 Mo
- Planche 21 29 Mo
- Planche 22 27 Mo
- Planche 3 29 Mo
- Planche 4 36 Mo
- Planche 5 50 Mo
- Planche 6 31 Mo
- Planche 7 10 Mo
- Planche 8 7,4 Mo
- Planche 9 26 Mo
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 10 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
8
Zones naturelles
1
Autres zones
1
Quelle surface au sol ?, zone par zone
Article 9 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone 1AU
Emprise au sol maximale des constructions Dispositions transversales : Pour les constructions et installations nécessaires au réseau de transport public du Grand Paris, il n’est pas fixé de règles Dispositions communales : Pour la commune d...
- Zone N
Pour la commune de Fontenay-sous-Bois - N.9 Non réglementé. Pour la commune de Joinville-le-Pont - N.9 Champ d’application : Le coefficient d'emprise indique le rapport de la surface occupée par la projection verticale des constructions à l...
- Zone UB
Emprise au sol maximale des constructions Dispositions communales : Pour la commune de Bry-sur-Marne – UB.9 : Champ d’application : Sont exclus du calcul de la surface de l’emprise au sol de la construction les saillies, les avancées de toi...
- Zone UC
Emprise au sol maximale des constructions Dispositions transversales : a - Il n’est pas fixé d’emprise au sol maximum pour les constructions intégralement destinées aux Équipements d'intérêt collectif et services publics (EICSP) sauf : Vinc...
- Zone UE
Emprise au sol maximale des constructions Dispositions transversales : a - Il n’est pas fixé d’emprise au sol maximum pour les constructions intégralement destinées aux équipements d'intérêt collectif et services publics (EICSP) sauf dans l...
- Zone UF
Emprise au sol maximale des constructions Dispositions communales : Pour la commune de Charenton-le-Pont - UF.9 Champ d’application : Ne sont pas compris dans le calcul de l’emprise au sol : les surplombs correspondants à des avancées de to...
- Zone UP
Emprise au sol maximale des constructions Dispositions communales : Pour la commune de Bry-sur-Marne – UP.9 Champ d’application : Sont exclus du calcul de la surface de l’emprise au sol de la construction les saillies, les avancées de toitu...
- Zone UX
Emprise au sol maximale des constructions Pour la commune de Bry-sur-Marne – UX.9 : Champ d’application : Sont exclus du calcul de la surface de l’emprise au sol de la construction, les saillies, les avancées de toiture, les balcons ou logg...
- Zone UZ
Emprise au sol maximale des constructions Dispositions communales : Pour la commune de Charenton-le-Pont - UZ.9 Il n’est pas fixé de règles. Pour la commune de Fontenay-sous-Bois - UZ.9 Champ d’application : Ne sont pas compris dans le calc...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Nogent-sur-Marne
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
3 plans de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. 2 zones d’interdiction sont recensées ici.
PPRMT Argilesrisque naturel, PPRN-RGA, servitude d’utilité publique
Bassin de risques : Département 94
- B3zone vertePrescriptions
PPRI Marne et Seinerisque naturel, PPRN-I, servitude d’utilité publique
Bassin de risques : Département
- ZVCzone violet clair : zones urbaines denses situées en zone d'autres aléas (submersion < 1m)Prescriptions
- ZRzone rouge de grand écoulement : zones situées en grand écoulement à la fois exposées à des hauteurs d'eau importantes, supérieures à un mètre et à une vitesse d'écoulement supérieure à 0,5m/sInterdiction
PPRMT 94 "Anciennes Carrières"risque naturel, PPRN-Mvt, servitude d’utilité publique
- Zone bleueZone bleuePrescriptions
- Zone rouge hachuréQPV arrêté 29 avril 2015 "Commune de Paris - 8 mai 1945"Interdiction
12 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 6 sécheresse, 5 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
205 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 172permis de construire
- 16déclarations préalables
- 2 889logements créés
- 13autorisations annulées
Les 205 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- Place Roland-Nungesser, 94130 Nogent-sur-Marne
- Téléphone
- 01 43 24 62 00
- Horaires
- Du lundi au jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 17 h 30. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 17 h. Le samedi, de 8 h 30 à 12 h.
- Site
- ville-nogentsurmarne.com
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 124 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Nogent-sur-Marne ?
Le document opposable est 200057941_PLUi_20251014, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 23 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Nogent-sur-Marne ?
Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : 1AU, N, UA, UB, UC, UE, UF, UP, UX, UZ. Ils portent 124 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Nogent-sur-Marne ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Nogent-sur-Marne est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Nogent-sur-Marne ?
205 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 172 permis de construire et 16 déclarations préalables, pour 2 889 logements créés. 13 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Nogent-sur-Marne ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Nogent-sur-Marne ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Nogent-sur-Marne, calculées sur les contours de l'IGN.- Fontenay-sous-Bois53 757 hab.
- Paris2 103 778 hab.
- Le Perreux-sur-Marne35 260 hab.
- Champigny-sur-Marne78 072 hab.
- Joinville-le-Pont20 525 hab.
La commune
- Population
- 32 455 habitants
- Code postal
- 94130
- Code INSEE
- 94052
- Département
- Val-de-Marne, Île-de-France
- Locaux raccordables à la fibre
- 21 150 sur 21 567 (98,1 %)ARCEP, 2026T1, zone très dense. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.