Parcelle C 501 à Noisy-sur-Oise
631 m² au plan cadastral. Identifiant 954560000C0501. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nce, UH rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglisePérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéEnsemble du Massif des trois Forêts de Carnelle, l'Isle-Adam, Montmorency et leurs abordsEnceinte du site
Prescriptions du plan
- infoDPU
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 juin 2023, 2 logementsChantier ouvert - 14 RUE DE BOSSANG
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.