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Edifiable

Parcelle 3 958 à Nordhouse

542 m² au plan cadastral. Identifiant 67336000030958. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone 1AUa

Secteur à caractère naturel ou agricole de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation. Secteur est destiné à accueillir principalement des constructions à usage d'habitat Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUa)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 18Orientation d'aménagement et de programmation : La zone 1AUa
  • infoTaxe d'aménagement à 5%
  • infoPérimètre du droit de préemption urbain

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Nordhouse

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.