Parcelle 3 967 à Nordhouse
293 m² au plan cadastral. Identifiant 67336000030967. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUa
Secteur à caractère naturel ou agricole de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation. Secteur est destiné à accueillir principalement des constructions à usage d'habitat Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmation : La zone 1AUa
- infoTaxe d'aménagement à 5%
- infoPérimètre du droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 octobre 2023, 96 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 14 RUE EUGENE KURTZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.