Parcelle D 110 à Nortkerque
1 218 m² au plan cadastral. Identifiant 626210000D0110. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsArrêté d'approbation du PPRi des Pieds de CoteauxEnveloppe des zonages réglementairesActe : ppri_pieds_de_coteaux_20220325
Prescriptions du plan
- infoeau potable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 décembre 2015, 121 m² créés, 1 logementChantier ouvert - ROUTE DES CLITTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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