Parcelle AA 24 à Noves
58 m² au plan cadastral. Identifiant 13066000AA0024. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
zone correspondant au centre ancien de la commune Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-BaudilePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Senchon de BournissacPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation de Noves (bassin de la Durance)Enveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoDroit de preemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 février 2020, 57 m² créés, 1 logementChantier ouvert
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.