Parcelle AI 323 à Noves
942 m² au plan cadastral. Identifiant 13066000AI0323. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
zone a vocation principale d habitat de faible a moyenne densite Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation de Noves (bassin de la Durance)Enveloppe des zonages réglementairesActe : NOVES_20110105
Prescriptions du plan
- 30Majoration de l emprise au sol pour les programmes comportant des logements locatifs sociauxUC
- infoDroit de preemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 mars 2025, 171 m² créés, 1 logementChantier ouvert - CH DE LA FABRIQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.