Parcelle AK 88 à Noves
692 m² au plan cadastral. Identifiant 13066000AK0088. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
zone a vocation principale d habitat de faible a moyenne densite Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-BaudilePérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Baudile-I59CDW_19990908
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Senchon de BournissacPérimètre des abordsActe : Hotel-Senchon-de-Bournissac-IKEJ1H_20000829
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation de Noves (bassin de la Durance)Enveloppe des zonages réglementairesActe : NOVES_20110105
Prescriptions du plan
- 30Majoration de l emprise au sol pour les programmes comportant des logements locatifs sociauxUC
- infoDroit de preemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 novembre 2019, 96 m² créés, 1 logementAutorisé - AV DE LA 1ERE DFL ET C
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.