Parcelle E 1135 à Noves
10 583 m² au plan cadastral. Identifiant 130660000E1135. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ar
zone agricole concerne par le risque inondation lie a l Anguillon Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ar)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Marge de recul des constructions par rapport aux voies et emprises publiques5
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 janvier 2026, 3 410 m² créésAutorisé - LES MOULARDS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.