Parcelle F 613 à Noves
17 007 m² au plan cadastral. Identifiant 130660000F0613. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCroix de carrefourPérimètre des abordsActe : Croix-de-carrefour-IYK47X_19220923
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation de Noves (bassin de la Durance)Enveloppe des zonages réglementairesActe : NOVES_20110105
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 août 2025, 1 260 m² créésChantier ouvert - 820 CH DE POUPAILLE
- PCPermis de construire autorisé le 25 juin 2021, 2 m² créésAnnulé - CH DE POUPAILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.