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Edifiable

Les 27 autorisations d'urbanisme délivrées à Novillars

Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.

Les chiffres de ces 27 dossiers

Permis de construire
23
Déclarations préalables
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
2
Logements créés
16
Dossiers annulés
1

Un dossier annulé reste dans la base : 1 des 27 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 7 chantiers sont déclarés achevés, 9 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.

Les 27 dossiers

1 piscines, 2 extensions, 1 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Novillars depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante28 juil. 20261 PLACE DE PREVOTEAE 113856 m²2169 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante28 avr. 20262 AVENUE DE LA LONGEAUAC 1131 001 m²-78 m²Autorisé
PD16 févr. 202612 RUE DE BESANCONAC 93141 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle23 avr. 2025RUE DES CASTORSAC 1241 824 m²1109 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante5 mars 2025PLACE DU 8 MAI 1945AC 20154 412 m²-64 m²Chantier ouvert le 8 déc. 2025
PCConstruction nouvelle10 oct. 20248 CHEMIN AU DESSUS DES ROCHEAA 10131 225 m²-2 494 m²Achevé le 9 avr. 2026
PD5 mai 20233 RUE DE BESANCONAE 134364 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle14 nov. 2022RUE DES CASTORSAC 1242 005 m²1139 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle5 oct. 20225200 RUE JEAN BAPTISTE WEIBELAD 234 416 m²-880 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle17 janv. 2020EN DESSOUS DES VIGNES NOVIAB 98550 m²1113 m²Achevé le 16 avr. 2021
PCConstruction nouvelle25 oct. 2019COMBE TONNEAU ESSART BRULEAA 118850 m²1127 m²Achevé le 21 févr. 2021
PCTravaux sur construction existante25 oct. 201919 RUE DE BESANCONAC 171 639 m²-200 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle5 août 2019COMBE TONNEAU ESSART BRULEAA 1271 700 m²1213 m²Chantier ouvert le 15 mars 2020
PCTravaux sur construction existante5 août 2019--0 m²-68 m²Achevé le 10 févr. 2020
PCConstruction nouvelle23 juil. 2019PARC BROCH D HOTELANSAC 13048 665 m²-248 m²Chantier ouvert le 10 sept. 2019
PCConstruction nouvelle23 déc. 2018EN DESSOUS DES VIGNES NOVIAB 96620 m²1109 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle29 déc. 2017COMBE TONNEAU ESSART BRULEAA 93541 m²1110 m²Achevé le 28 févr. 2019
DPConstruction nouvelle22 avr. 20173 RUE DU CHATEAU D EAUAE 78543 m²117 m²Chantier ouvert le 8 mai 2017
PCConstruction nouvelle30 janv. 2017--0 m²195 m²Chantier ouvert le 17 mai 2017
PCConstruction nouvelle7 nov. 2016EN DESSOUS DES VIGNES NOVIAB 434 736 m²1192 m²Chantier ouvert le 14 févr. 2017
PCTravaux sur construction existante4 avr. 20164 RUE DU DOCTEUR CHARCOTAE 195155 872 m²-8 208 m²Chantier ouvert le 5 mai 2016
PCConstruction nouvelle26 sept. 20154 DOMAINE DU PARCAC 172750 m²1108 m²Chantier ouvert le 18 déc. 2015
PCConstruction nouvelle11 juin 2014RUE JEAN-BAPTISTE WEIBELAD 1449 444 m²-5 908 m²Chantier ouvert le 5 déc. 2016
PCConstruction nouvelle20 mars 20142 RUE DESSUS ROCHEAA 1840 m²1110 m²Achevé le 20 avr. 2015
DPTravaux sur construction existante12 août 201313B RUE DE BESANCONAC 132431 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle25 mai 20132 RUE DESSUS DES ROCHESAA 76848 m²1117 m²Annulé
PCConstruction nouvelle5 févr. 2013LOT LE DOMAINE DU PARCAC 148460 m²193 m²Achevé le 14 avr. 2014

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Novillars.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.