Parcelle AK 244 à Nozay
110 813 m² au plan cadastral. Identifiant 44113000AK0244. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, UL, NL rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UL
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone NL
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Cours d'eau et berges à protéger au titre du L151-23 du CU
- 07Zone humide à préserver au titre du L151-23 du CU
- 15Marge de recul25m
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 mars 2024, 10 m² créésTravaux achevés - LA GRANDE HAIE
- DPDéclaration préalable autorisé le 17 décembre 2021, 20 m² créésTravaux achevés - 1 ROUTE DE LA BASE DE LOISIRS
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 décembre 2021, 56 m² créésTravaux achevés - 1 ROUTE DE LA BASE DE LOISIRS
- PCPermis de construire autorisé le 28 juillet 2016, 1 540 m² créésTravaux achevés - 3 ROUTE DE LA BASE DE LOISIRS
- DPDéclaration préalable autorisé le 1 décembre 2015, 16 m² créésAutorisé - 42 CHEM RURAL
- PCPermis de construire autorisé le 7 juillet 2015, 630 m² créésTravaux achevés - LD LA GRANDE HAIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.