Parcelle BV 26 à Nozay
1 890 m² au plan cadastral. Identifiant 44113000BV0026. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEc
Secteur économique et commercial Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UEC (secteur UEc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Saturnin du Vieux Bourg (ancienne)Périmètre des abordsActe : Eglise-Saint-Saturnin-du-Vieux-Bourg-ancienne-IQDIFD_19890126
Prescriptions du plan
- 07Cours d'eau et berges à protéger au titre du L151-23 du CU
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 juin 2024, 144 m² créésChantier ouvert - 46 ROUTE D' ABBARETZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.