Parcelle YH 3 à Nozay
17 200 m² au plan cadastral. Identifiant 44113000YH0003. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone naturelle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Boisements à conserver au titre du L151-23 du CU
- 07Cours d'eau et berges à protéger au titre du L151-23 du CU
- 07Zone humide à préserver au titre du L151-23 du CU
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 septembre 2022, 760 m² créésAutorisé - LE PETIT PERRAY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.