Les 5 autorisations d'urbanisme délivrées à Oncieu
Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.
Les chiffres de ces 5 dossiers
- Permis de construire
- 3
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 2
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 1
- Dossiers annulés
- 0
Un dossier annulé reste dans la base : 0 des 5 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 1 chantiers sont déclarés achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20141
- 20213
- 20241
L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.
Les 5 dossiers
0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCTravaux sur construction existante | 15 févr. 2024 | 597 RUE PRINCIPALE | B 130 | 0 m² | 1 | - | Autorisé |
| PA | 14 mars 2021 | RD 34 | B 1142 | 0 m² | - | - | Autorisé |
| PA | 14 mars 2021 | - | - | 0 m² | - | - | Autorisé |
| PCTravaux sur construction existante | 23 févr. 2021 | 35 ROUTE D EVOSGES | B 81 | 588 m² | - | 124 m² | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 4 avr. 2014 | RUE CENTRALE | B 78 | 7 273 m² | - | 540 m² | Achevé le 11 avr. 2014 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme d'Oncieu.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.