Parcelle AC 91 à Orbeil
17 891 m² au plan cadastral. Identifiant 63261000AC0091. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UG rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Bassins versants avec prescriptions pour maitrise du ruissellement
- 05Emplacement reserve 44 : Elargissement du chemin de Colombier et mise en place d'une station de relevageER44
- 18Secteur soumis a Orientation d'Amenagement et de Programmation (OAP)OAP
- infoPLAN DES RESEAUX ASSAINISSEMENT
- infoPLAN DES RESEAUX AEP
- infozone d'assainissement collectif
- infoZONE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
- infoDroit de preemption urbain
- infoLOTISSEMENT LA FONTAINE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 8 juillet 2013Autorisé - LES TOUREAUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.