Parcelle ZE 426 à Orbeil
96 m² au plan cadastral. Identifiant 63261000ZE0426. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD
centres anciens des bourgs et hameaux historiques Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPLAN DES RESEAUX ASSAINISSEMENT
- infoPLAN DES RESEAUX AEP
- infoDroit de preemption urbain
- infozone d'assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 mai 2025, 1 logementTravaux achevés - 9 LIEU-DIT PERTHUS-HAUT
- PCPermis de construire autorisé le 20 janvier 2025, 1 logementAnnulé - CHEMIN DU ROSSIGNOL - PERT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.