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Edifiable

Les 46 autorisations d'urbanisme délivrées à Orcemont

Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.

Ce que ces 46 dossiers disent

Permis de construire
39
Déclarations préalables
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
4
Logements créés
38
Dossiers annulés
2

Un dossier annulé reste dans la base : 2 des 46 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 18 chantiers sont déclarés achevés, 18 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.

Les 46 dossiers

0 piscines, 4 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Orcemont depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PD24 juil. 202612 RUE DE CRACHESB 552609 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle16 juin 2025RUE DES ROTISC 74586 425 m²-4 342 m²Achevé le 11 mars 2026
DPConstruction nouvelle17 nov. 20249 RUE DE BATONCEAUC 76527 879 m²-18 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante10 oct. 20233 RUE DE LA MAREB 2510 m²4-Achevé le 6 sept. 2024
PCTravaux sur construction existante8 sept. 202312D RUE DE LA MAIRIEB 5160 m²173 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle8 sept. 20231A RUE DE BATONCEAUC 980 m²-902 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante17 mars 20235001 RUE D ORPHINZA 1040 m²-132 m²Chantier ouvert le 16 avr. 2024
PCConstruction nouvelle3 janv. 2022LES CHAMPS ROUXC 7310 m²-416 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle16 déc. 2021LES ROTISZA 20 m²-436 m²Chantier ouvert le 15 nov. 2022
PCConstruction nouvelle14 juin 20216 RUE DE LA MAIRIEZB 83923 m²1126 m²Chantier ouvert le 14 févr. 2022
PCConstruction nouvelle6 avr. 2021RUE DE LA MAIRIEZB 83882 m²1135 m²Chantier ouvert le 22 sept. 2021
PD30 nov. 20204 RUE DU PT ORMEZB 1540 m²--Autorisé
PD6 nov. 202015 RUE DE LA MAIRIEC 7890 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle14 oct. 20191A RUE DE BATONCEAUC 980 m²-140 m²Chantier ouvert le 5 mai 2020
PCConstruction nouvelle6 sept. 20199 RUE DU TOUR DE LA FERMEZA 1580 m²1149 m²Achevé le 14 févr. 2021
DPTravaux sur construction existante26 juil. 20193 RUE DU MOULINZB 560 m²-32 m²Achevé le 20 déc. 2019
PA10 mai 20196 RUE DE LA MAIRIEZB 830 m²--Achevé le 25 août 2020
PCConstruction nouvelle11 avr. 201927 RUE DE LA MAIRIEC 363638 m²4344 m²Chantier ouvert le 11 févr. 2021
PCConstruction nouvelle22 févr. 2019IMPASSE DU TOUR DE LA FERMZA 160748 m²1296 m²Achevé le 4 juil. 2020
PCConstruction nouvelle30 nov. 20185A RUE DE LA MAIRIEC 3340 m²-528 m²Achevé le 9 mars 2020
PCConstruction nouvelle30 nov. 2018BRIQUESARTB 1450 m²-1 364 m²Chantier ouvert le 1 sept. 2019
PCConstruction nouvelle20 oct. 2018LES ROTISZA 20 m²-1 768 m²Achevé le 10 janv. 2021
PCConstruction nouvelle20 oct. 2018LES ROTISZA 20 m²-1 768 m²Achevé le 10 janv. 2021
PD8 déc. 201720 RUE DE LA MAIRIEZB 970 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle30 sept. 201615 RUE DE LA MAIRIEC 786227 m²190 m²Chantier ouvert le 19 juin 2018
PCConstruction nouvelle9 mai 2016LES FONDS DE BRIQUESARDZB 2180 m²1108 m²Chantier ouvert le 21 sept. 2016
PCConstruction nouvelle18 déc. 201512 RUE DE LA MAIRIEB 81 000 m²1299 m²Chantier ouvert le 14 mars 2016
PCConstruction nouvelle13 févr. 2015LOT 16ZB 220552 m²1136 m²Chantier ouvert le 17 avr. 2015
PCConstruction nouvelle21 nov. 2014RUE DES ROTISC 1244 519 m²1172 m²Achevé le 2 août 2016
PCConstruction nouvelle2 mai 2014LE CLOS DE LA GARENNEZB 242235 m²196 m²Chantier ouvert le 7 mai 2014
PCTravaux sur construction existante30 déc. 2013RES LE CLOS DE LA GARENNEZB 220552 m²1195 m²Annulé
PCConstruction nouvelle5 sept. 20137 RUE DE LA GARENNEZB 233609 m²1147 m²Achevé le 1 sept. 2022
PCConstruction nouvelle23 août 2013LE CLOS DE LA GARENNEZB 232864 m²4379 m²Achevé le 19 oct. 2015
PCConstruction nouvelle26 juin 20136 LE CLOS DE LA GARENNEZB 239305 m²1127 m²Chantier ouvert le 24 oct. 2013
PCConstruction nouvelle26 juin 2013LE CLOS DE LA GARENNEZB 242235 m²195 m²Annulé
PCConstruction nouvelle1 juin 2013LOT N 1 LE CLOS DE LA GARZB 216638 m²1130 m²Chantier ouvert le 19 juil. 2013
PCConstruction nouvelle17 mai 20131 RUE DES ROTISC 391205 m²196 m²Achevé le 3 févr. 2018
PCConstruction nouvelle17 mai 20131B RUE DES ROTISC 159205 m²196 m²Achevé le 9 avr. 2016
PCConstruction nouvelle17 mai 20131 RUE DES ROTISC 391205 m²196 m²Achevé le 13 nov. 2014
PCConstruction nouvelle14 mars 2013--0 m²1152 m²Chantier ouvert le 20 mars 2013
PCConstruction nouvelle27 févr. 201315 LOT LE CLOS DE LA GARENNEZB 219294 m²192 m²Chantier ouvert le 20 mai 2013
PCConstruction nouvelle19 févr. 201321 LOT LE CLOS DE LA GARENNEZB 225549 m²1142 m²Achevé le 7 juil. 2014
PCConstruction nouvelle10 févr. 2013RUE DE L ARSENALC 1471 165 m²1209 m²Chantier ouvert le 1 oct. 2013
PCConstruction nouvelle29 janv. 2013LOT LE CLOS DE LA GARENNE LOTZB 240305 m²191 m²Achevé le 14 nov. 2013
PCConstruction nouvelle29 janv. 2013LOT LE CLOS DE LA GARENNE LOTZB 217676 m²1140 m²Chantier ouvert le 2 févr. 2013
PCConstruction nouvelle28 janv. 2013LOT LE CLOS DE LA GARENNE LOTZB 222535 m²170 m²Achevé le 7 nov. 2013

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir le PLU d'Orcemont.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.