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Edifiable

Parcelle AM 84 à Orléans

273 m² au plan cadastral. Identifiant 45234000AM0084. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Aucune zone lue au contour de cette parcelle

Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable d'OrléansPérimètre du SPR

Prescriptions du plan

  • 04Secteur de transports publics collectifs
  • 07Coeur d'îlot
  • 23Secteur de taille minimale de logements1
  • 38Emprise maximale au solnr
  • 39Hauteur maximale à l'égoutnr
  • 39Hauteur maximale au faîtage12
  • 42Coefficient de biotope par surface
  • 43Emprise minimale de pleine terre30
  • infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
  • infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
  • infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
  • infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
  • infoSecteur de taxe d'aménagement
  • infoAbsence de droit de préemption urbain
  • infoZonage archéologie préventive
  • infoRèglement local de publicité
  • infoCavité souterraine
  • infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
  • infoZone à risque d'exposition au plomb

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Orléans

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.