Parcelle AP 460 à Orléans
2 015 m² au plan cadastral. Identifiant 45234000AP0460. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE
zone urbaine d'équipements Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Secteur de transports publics collectifs
- 38Emprise maximale au solnr
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage15
- 43Emprise minimale de pleine terrenr
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoCavité souterraine
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoZonage archéologie préventive
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoRèglement local de publicité
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 avril 2022, 1 264 m² créésTravaux achevés - 131 RUE DU FAUBOURG BANNIER
- PCPermis de construire autorisé le 13 avril 2022, 82 m² créésAutorisé - 131 RUE DU FAUBOURG BANNIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.