Parcelle BE 14 à Orléans
385 m² au plan cadastral. Identifiant 45234000BE0014. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC1
zone urbaine de centralité métropolitaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable d'OrléansPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 04Secteur de transports publics collectifs
- 23Secteur de taille minimale de logements1
- 38Emprise maximale au solnr
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage18
- 43Emprise minimale de pleine terrenr
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoZonage archéologie préventive
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre
- infoDroit de préemption commercial
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoCavité souterraine
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoPérimètre d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoRéseau de chaleur urbain
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 27 mai 2024, 388 m² créés, 3 logementsAutorisé - 15 BOULEVARD DE VERDUN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.