Parcelle BM 77 à Orléans
5 144 m² au plan cadastral. Identifiant 45234000BM0077. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Aucune zone lue au contour de cette parcelle
Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite inscrit : ensemble urbain (centre ancien)Enceinte du site
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable d'OrléansPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI du Val d'Orléans - Agglomération OrléanaiseEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 04Secteur de transports publics collectifs
- 23Secteur de taille minimale de logements1
- 38Emprise maximale au solPPRI
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage12
- 43Emprise minimale de pleine terrenr
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre
- infoDroit de préemption commercial
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoPérimètre d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoRèglement local de publicité
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoZonage archéologie préventive
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoCavité souterraine
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 mai 2026, 214 m² créésAutorisé - 6 RUE DU CLOITRE ST AIGNAN
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 septembre 2018, 68 m² créésAutorisé - 4 RUE NEUVE SAINT AIGNAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.