Parcelle BS 41 à Orléans
35 m² au plan cadastral. Identifiant 45234000BS0041. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE
zone urbaine d'équipements Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Colas des MarollesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de François BrachetPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel sur cour, 4 rue d'EscuresPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Tassin de MontcourPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Tassin de VilliersPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel, 17 rue de la BretonneriePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel, 2 rue d'EscuresPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel, 6 rue d'EscuresPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel, 62 rue de la BretonneriePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument "La Source humaine"Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument "Le Premier toit"Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePalais de JusticePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 04Secteur de transports publics collectifs
- 38Emprise maximale au solnr
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage15
- 43Emprise minimale de pleine terrenr
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoZonage archéologie préventive
- infoRéseau de chaleur urbain
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoCavité souterraine
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoDroit de préemption commercial
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 mars 2013, 300 m² créésChantier ouvert - 15 RUE EUGÈNE VIGNAT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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