Parcelle BY 946 à Orléans
74 m² au plan cadastral. Identifiant 45234000BY0946. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
zone urbaine de boulevard Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 23Secteur de taille minimale de logements1
- 38Emprise maximale au solnr
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage18
- 43Emprise minimale de pleine terrenr
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoZonage archéologie préventive
- infoCavité souterraine
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 décembre 2014, 480 m² créésAutorisé - 13 AV DES DROITS DE L HOMME
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.