Parcelle CH 948 à Orléans
687 m² au plan cadastral. Identifiant 45234000CH0948. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AU-R3-NC
zone à urbaniser dans un 1er temps Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AU-R3-NC)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur d'orientation d'aménagement et de programmation
- 38Emprise maximale au solnr
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage9
- 43Emprise minimale de pleine terrenr
- infoRèglement local de publicité
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre
- infoZonage archéologie préventive
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoCavité souterraine
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 février 2022, 352 m² créésTravaux achevés - RRUE DU PETIT CHAMP DE L'E
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.