Parcelle CX 162 à Orléans
337 m² au plan cadastral. Identifiant 45234000CX0162. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC1, UE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-Dame de RecouvrancePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFort des Tourelles (vestiges enterrés)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de la CoquillePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeuble, 1 rue RoyalePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeuble, 2 rue RoyalePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeuble, 3 rue RoyalePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeuble, 4 rue RoyalePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeuble, 5 rue RoyalePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeuble, 6 rue RoyalePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeuble, 7 rue RoyalePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeuble, 8 rue RoyalePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison Art Nouveau, 10 quai BarentinPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, 4 rue des Trois-MailletsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument à Jeanne d'ArcPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePont George VPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable d'OrléansPérimètre du SPR
- EL2BISEL2BISDigues domanialesZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI du Val d'Orléans - Agglomération OrléanaiseEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 04Secteur de transports publics collectifs
- 23Secteur de taille minimale de logements1
- 38Emprise maximale au solPPRI
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage12
- 43Emprise minimale de pleine terrenr
- infoRèglement local de publicité
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoDroit de préemption commercial
- infoPérimètre d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoZonage archéologie préventive
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoSecteur de taxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 28 avril 2026Autorisé - 37 QUAI DE PRAGUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.