Parcelle ES 376 à Orléans
259 m² au plan cadastral. Identifiant 45234000ES0376. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UR2
zone urbaine résidentielle, secteur d'ensembles résidentiels Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UR2
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Secteur de transports publics collectifs
- 23Secteur de taille minimale de logements2
- 38Emprise maximale au solnr
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage9
- 42Coefficient de biotope par surface
- 43Emprise minimale de pleine terre60
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoRèglement local de publicité
- infoZonage archéologie préventive
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoZonage informatif Obligations légales de débroussaillement
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoAbsence de droit de préemption urbain
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 mars 2017, 134 m² créés, 1 logementAutorisé - RUE DU DOUANIER ROUSSEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.