Parcelle AA 94 à Ormes
737 m² au plan cadastral. Identifiant 51418000AA0094. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-RémyPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoSchéma de distribution d'eau potable
- infoPlan Pluie - zone INF-09
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 août 2016, 129 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 4 RUE DE THILLOIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.