Parcelle AB 407 à Orsay
244 m² au plan cadastral. Identifiant 91471000AB0407. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone URL
opération groupé d'habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UR (secteur URL)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéVallée de ChevreuseEnceinte du siteActe : SI5561_19731108
Prescriptions du plan
- 18Perimetre comportant des orientations d amenagement et de programmation (OAP)OAP_C
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 mars 2021, 246 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 7 AV DES BOIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.