Parcelle BC 2 à Orsay
1 058 m² au plan cadastral. Identifiant 91471000BC0002. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UCV, UPb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UCV
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Perimetre comportant des orientations d amenagement et de programmation (OAP)OAP_B
- 22Diversite commerciale a proteger ou a developperCOMMERCE
- 99AutreSTATION
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 10 mai 2017, 6 m² créésAutorisé - 3 PLACE DE LA REPUBLIQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.