Parcelle BL 60 à Orvault
19 570 m² au plan cadastral. Identifiant 44114000BL0060. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ns, Ad rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone NS (secteur Ns)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AD (secteur Ad)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espace Boisé Classé (EBC)
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infoProtection des Espaces Agricoles Naturels Périurbains
- infozonage pluvial
- infosecteur affecté par le bruit du transport terrestre
- infobâtiment d'élevage générant un périmètre de réciprocité de 100 mètres
- infoRèglement local de publicité
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 septembre 2024, 14 m² créésAutorisé - IMPAS MOQUESOURIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.