Parcelle BV 55 à Orvault
1 602 m² au plan cadastral. Identifiant 44114000BV0055. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UMd2
Quartier pavillonaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UMD (secteur UMd2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espace Boisé Classé (EBC)
- 17secteur de renforcement de la mixité socialeENL
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infodroit de préemption urbain
- infoRèglement local de publicité
- infosecteur affecté par le bruit du transport terrestre
- infozonage pluvial
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 février 2024, 207 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 1 AVENU DE LA GREE
- PCPermis de construire autorisé le 24 février 2023, 266 m² créés, 1 logementAutorisé - 1 AVENU DE LA GREE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.