Parcelle CC 305 à Orvault
388 m² au plan cadastral. Identifiant 44114000CC0305. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UMd1
Quartier pavillonaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UMD1 (secteur UMd1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17secteur de renforcement de la mixité socialeENL
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infodroit de préemption urbain
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoRèglement local de publicité
- infozone de présomption de prescription archéologique
- infozonage pluvial
- infoZone d'Aménagement Concerté (ZAC)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 septembre 2015, 132 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 2 RUE DU PRE SEC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.