Parcelle CC 454 à Orvault
323 m² au plan cadastral. Identifiant 44114000CC0454. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UMb
Quartier de grands ensembles ou de projet urbain Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UMB (secteur UMb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Espace Paysager à Protéger - Zone humide (EPP)
- 17secteur de renforcement de la mixité socialeENL
- 39hauteur par niveaux, hors toutR+3+C
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infoRèglement local de publicité
- infozone de présomption de prescription archéologique
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoZone d'Aménagement Concerté (ZAC)
- infodroit de préemption urbain
- infozonage pluvial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 novembre 2018, 132 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 25 RUE DE LA METAIRIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.