Parcelle 07 98 à Ostheim
1 145 m² au plan cadastral. Identifiant 68252000070098. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ua1
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMur des CigognesPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prevention des Risques d'InondationEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoServitudes monuments historiques
- infoDPU
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 8 janvier 2019, 1 logementAutorisé - 2 RUE DE LA GARE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.