Parcelle 01 49 à Osthoffen
165 m² au plan cadastral. Identifiant 67363000010049. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAA2
Tissus anciens villageois Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteauPérimètre des abordsActe : Chateau-IM1MQX_19630911
Prescriptions du plan
- 04Plan de déplacement urbain (PDU), zone 5zone5
- 07Espace planté à conserver ou à créeresp_plante
- 39Hauteur maximale7mET
- infoDroit de préemption urbain (DPU) simple
- infoTaxe aménagement 5%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 juillet 2019, 1 logementAutorisé - 1 RUE DES SEIGNEURS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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