Parcelle 02 237 à Osthoffen
295 m² au plan cadastral. Identifiant 67363000020237. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone IAUA2
Zone d'urbanisation future à court/moyen terme à vocation mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteauPérimètre des abordsActe : Chateau-IM1MQX_19630911
Prescriptions du plan
- 02Air secteurs de surveillanceAir_sec_su
- 04Plan de déplacement urbain (PDU), zone 5zone5
- 18Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) communalesOAP_com_le
- 39Hauteur maximale7mET
- infoDroit de préemption urbain (DPU) simple
- infoTaxe aménagement 5%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 mars 2020, 110 m² créés, 1 logementTravaux achevés - ROUTE DE STRASBOURG
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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