Parcelle AK 2 à Ouches
12 873 m² au plan cadastral. Identifiant 42162000AK0002. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Marge de recul de 35 mLPIC
- 28Limitation des accèsIA
- infoZonage eaux pluviales - Zone peu sensible
- infoVoisinage d'infrastructure de transport terrestre - cat 3
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 2 mai 2023Autorisé - 934 ROUTE DE VILLEMONTAIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.