Parcelle AP 4 à Ouches
15 807 m² au plan cadastral. Identifiant 42162000AP0004. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPAEN Ouest Roannais
- infoZonage eaux pluviales - Zone peu sensible
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 8 décembre 2015, 2 080 m² créésAutorisé - 597 CHEMIN DES MILLETS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.